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Mentions Légales

1. Éditeur de l'application

L'application mobile et le site web Emilia Cross sont édités par :

Raison sociale : [Nom de l'entreprise Emilia Cross ex: SAS EMILIA CROSS]
Siège social : [Adresse postale, ex: 10 rue de la Paix, 75000 Paris, France]
Numéro SIRET / SIREN : [Numéro à ajouter]
TVA Intracommunautaire : [Numéro de TVA]
Directeur de la publication : [Nom du dirigeant]

2. Contact

Pour toute question ou demande d'assistance, vous pouvez nous contacter :

3. Hébergement

L'infrastructure technique de l'application et les bases de données sont hébergées par :

[Nom de l'hébergeur] (ex: Amazon Web Services (AWS) Europe / Google Cloud Platform)
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Site web : [Lien vers l'hébergeur]

Toutes les données de nos utilisateurs européens sont stockées sur des serveurs situés au sein de l'Union Européenne, conformément aux directives du RGPD.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur l'application Emilia Cross et son site web (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de la société Emilia Cross (ou de ses partenaires). Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans notre accord exprès par écrit.

5. Conditions d'utilisation

L'utilisation de l'application Emilia Cross est réservée aux personnes majeures (18 ans et plus). L'utilisateur s'engage à fournir des informations réelles et à respecter les autres membres de la communauté. Tout comportement abusif, escroquerie, ou harcèlement entraînera la clôture immédiate et sans préavis du compte (bannissement).

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6. CNIL et Protection des données

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations collectées par Emilia Cross. Pour exercer ce droit ou pour plus de détails sur la manière dont nous traitons vos données, merci de consulter notre Politique de Confidentialité.